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| documentation_extractions_et_controles [2025/12/09 11:13] – [🪪 Documents d’identité] admin | documentation_extractions_et_controles [2026/02/19 15:55] (Version actuelle) – [📎 Documents complémentaires] jsellame |
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| ^ 🧾 Documents acceptés ^ 📋 Données extraites ^ 🔍 Contrôles d’authenticité ^ | ^ 🧾 Documents acceptés ^ 📋 Données extraites ^ 🔍 Contrôles d’authenticité ^ |
| | **Carte d’identité / Passeport** |- Type de document, \\ - Nom de naissance, \\ - Nom d’usage, \\ - Liste des prénoms, \\ - Date et lieu de naissance, \\ - Sexe, \\ - Numéro d’identité, \\ - Date d’expiration, \\ - Lieu de délivrance, \\ - Bande MRZ. \\ - Si 2DDoc détecté, nous y récupérons : type de document, type de pièce d'identité, prénoms, nom, numéro du document, nationalité, sexe, pays de naissance, pays d'émission. | - Cohérence champ département, \\ - Validité durée, \\ - Date d'émission future interdite, \\ - Auto-correction de la MRZ en fonction des caractères attendus, \\ - Checksum de la MRZ, \\ - Conformité de la photo (vaguelettes, RF, collage), \\ - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation) \\ - Vérification de la police de la MRZ | | | **Carte d’identité / Passeport** |- Type de document, \\ - Nom de naissance, \\ - Nom d’usage, \\ - Liste des prénoms, \\ - Date et lieu de naissance, \\ - Sexe, \\ - Numéro d’identité, \\ - Date d’expiration, \\ - Lieu de délivrance, \\ - Bande MRZ. \\ - Si 2DDoc détecté, nous y récupérons : type de document, type de pièce d'identité, prénoms, nom, numéro du document, nationalité, sexe, pays de naissance, pays d'émission. | - Cohérence champ département, \\ - Validité durée, \\ - Date d'émission future interdite, \\ - Auto-correction de la MRZ en fonction des caractères attendus, \\ - Checksum de la MRZ, \\ - Conformité de la photo (vaguelettes, RF, collage), \\ - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation) | |
| | **Titres de séjour** | - Idem carte d’identité, \\ - pays de naissance | - Validité expiration, \\ - Date d'émission future interdite, \\ - Auto-correction de la MRZ, \\ - Checksum de la MRZ, \\ - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation) | | | **Titres de séjour** | - Idem carte d’identité, \\ - pays de naissance | - Validité expiration, \\ - Date d'émission future interdite, \\ - Auto-correction de la MRZ, \\ - Checksum de la MRZ, \\ - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation) | |
| | **Permis de conduire (format CB)** | - Idem carte d’identité, \\ - Type de permis | — | | | **Permis de conduire (format CB)** | - Idem carte d’identité, \\ - Type de permis | — | |
| * **Blocage automatique** des spécimens | * **Blocage automatique** des spécimens |
| * Détection des titres **émis un dimanche** | * Détection des titres **émis un dimanche** |
| | * Vérification de la **police de la MRZ** |
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| ===== 📎 Documents complémentaires ===== | ===== 📎 Documents complémentaires ===== |
| | **Avis de taxe foncière (FR)** | - Nom complet \\ - Année d’imposition \\ - Date et lieu de naissance \\ - Adresse fiscale \\ - Date d’émission | - Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire **Mi-Trust** | | | **Avis de taxe foncière (FR)** | - Nom complet \\ - Année d’imposition \\ - Date et lieu de naissance \\ - Adresse fiscale \\ - Date d’émission | - Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire **Mi-Trust** | |
| | **Kbis** | **Identification de la personne morale :** \\ - Nom et prénom \\ - Numéro d'immatriculation au RCS \\ - Date d’immatriculation \\ - Raison sociale \\ - Forme juridique \\ - Capital social \\ - Adresse du siège \\ - Durée et clôture de l’exercice \\ \\ **Pour tous les membres :** \\ - Nom et prénom \\ - Date et lieu de naissance \\ - Nationalité \\ - Domicile personnel ou adresse \\ | - Vérification de la date d’expiration avec l’attendu. \\ //Exemple : document émis il y a moins de X mois.// \\ \\ - Kbis non créé dans le futur \\ \\ - **Vérification avec les données RCS (Registre des Commerces et Sociétés) **: \\ Etat de radiation \\ Cohérence de l'adresse \\ Date d'immatriculation \\ Raison sociale lue \\ Validité du SIREN \\ SIREN présent dans le RCS | | | **Kbis** | **Identification de la personne morale :** \\ - Nom et prénom \\ - Numéro d'immatriculation au RCS \\ - Date d’immatriculation \\ - Raison sociale \\ - Forme juridique \\ - Capital social \\ - Adresse du siège \\ - Durée et clôture de l’exercice \\ \\ **Pour tous les membres :** \\ - Nom et prénom \\ - Date et lieu de naissance \\ - Nationalité \\ - Domicile personnel ou adresse \\ | - Vérification de la date d’expiration avec l’attendu. \\ //Exemple : document émis il y a moins de X mois.// \\ \\ - Kbis non créé dans le futur \\ \\ - **Vérification avec les données RCS (Registre des Commerces et Sociétés) **: \\ Etat de radiation \\ Cohérence de l'adresse \\ Date d'immatriculation \\ Raison sociale lue \\ Validité du SIREN \\ SIREN présent dans le RCS | |
| | **Justificatif de domicile** | - Nom complet \\ - Adresse \\ - Code postal \\ - Ville \\ - Date du justificatif \\ *Si 2DDoc détecté, nous y récupérons :* \\ nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, date d’émission, pays d'émission | - Validité (date d'émission < 3 mois) \\ - Invalidité de la date d'émission (émise a une date future) \\ \\ - Option : Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire **Mi-Trust** | | | **Justificatif de domicile** \\ Facture d'eau, d'électricité, téléphonique, Attestation de contrat d'eau, d'éléctricité| - Nom complet \\ - Adresse \\ - Code postal \\ - Ville \\ - Date du justificatif \\ *Si 2DDoc détecté, nous y récupérons :* \\ nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, date d’émission, pays d'émission | - Validité (date d'émission < 3 mois) \\ - Invalidité de la date d'émission (émise a une date future) \\ \\ - Option : Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire **Mi-Trust** | |
| | **Carte grise** *(certificat d’immatriculation)* | - Format document (CG FR V1) \\ - Pays de délivrance \\ Type du document \\ - Numéro du document \\ - Numéro d'identité du véhicule \\ - Date d'immatriculation \\ - Genre national du véhicule \\ - Type de carrosserie \\ - Marque du véhicule \\ - Dénomination du véhicule | __Cohérence entre les données de la MRZ et la VIZ__ : \\ - Validité \\ - Immatriculation du véhicule (A) \\ - Immatriculation du véhicule dans le bon format \\ - Présence d'une adresse \\ - Date d'immatriculation (I) non émise dans le futur \\ - Présence de la date de première immatriculation du véhicule (B) \\ - Date de la première immatriculation non émise dans le futur \\ - Marque du véhicule (D1) \\ - Modèle du véhicule (D3) \\ - Numéro d'identification du véhicule (E) \\ - Numéro genre national du véhicule (J1) | | | **Carte grise** *(certificat d’immatriculation)* | - Format document (CG FR V1) \\ - Pays de délivrance \\ Type du document \\ - Numéro du document \\ - Numéro d'identité du véhicule \\ - Date d'immatriculation \\ - Genre national du véhicule \\ - Type de carrosserie \\ - Marque du véhicule \\ - Dénomination du véhicule | __Cohérence entre les données de la MRZ et la VIZ__ : \\ - Validité \\ - Immatriculation du véhicule (A) \\ - Immatriculation du véhicule dans le bon format \\ - Présence d'une adresse \\ - Date d'immatriculation (I) non émise dans le futur \\ - Présence de la date de première immatriculation du véhicule (B) \\ - Date de la première immatriculation non émise dans le futur \\ - Marque du véhicule (D1) \\ - Modèle du véhicule (D3) \\ - Numéro d'identification du véhicule (E) \\ - Numéro genre national du véhicule (J1) | |
| | **Carte vitale** | - Nom complet \\ - Numéro de sécurité sociale \\ - Date d’émission | - La date de délivrance de la carte de sécurité sociale doit être valide \\ \\ - Le respect du format du numéro de sécurité sociale | | | **Carte vitale** | - Nom complet \\ - Numéro de sécurité sociale \\ - Date d’émission | - La date de délivrance de la carte de sécurité sociale doit être valide \\ \\ - Le respect du format du numéro de sécurité sociale | |
